Marque renouvelée - Marque en non vigueur

J.A.T.P.
FANTASY INC. Société des Etats-Unis d'Amérique

Numéro de dépôt :
95551799
Date de dépôt :
02/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2015

Présentation de la marque J.A.T.P.

Déposée le 2 janvier 1995 par la société FANTASY INC. Société des Etats-Unis d'Amérique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « J.A.T.P. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-06 du 10 février 1995.

Le déposant est la société FANTASY INC. Société des Etats-Unis d'Amérique domicilié(e) 2600 Tenth Street Berkeley,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2270262) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2270262) - 75008 - France.

La marque J.A.T.P. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95551799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque J.A.T.P. est expirée depuis le 2 janvier 2015.

FANTASY INC. Société des Etats-Unis d'Amérique a également déposé les autres marques suivantes : ORIGINAL BLUES CLASSICS , FANTASY , PABLO , ORIGINAL JAZZ CLASSICS , (Marque figurative)


FANTASY INC. Société des Etats-Unis d'Amérique - 2600 Tenth Street Berkeley,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2270262) - États-Unis


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2270262) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-23

Inscription le 12 janvier 2006 - Changement de dénomination n°425971 - Publication au BOPI 2006-01-12

Renouvellement sans limitation le 4 août 2004 n°2270262 - Publication au BOPI 2004-08-04

Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06

Supports d'enregistrement du son, à savoir supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, cassettes audio, disques-compacts audio